Mentions légales

1) Éditeur du site

Le présent site internet www.frenchement.fr est édité par :

• Nom commercial / enseigne : Frenchement 
• Raison sociale : Sofiane Daboussi
• Forme juridique : Entrepreneur individuel (auto-entrepreneur)
• SIRET : 82384565600011
• RCS : Non immatriculé
  
• TVA intracommunautaire : FR66823845656
• Adresse du siège / adresse postale : 6 rue Leibniz, 75018 Paris
• E-mail : bonjour@frenchement.fr
• Téléphone : 0644105583

Directeur / responsable de la publication : Daboussi Sofiane

2) Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 rue O’Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Téléphone : +1-613-241-2828
E-mail : assistance@shopify.com

3) Accès au site – conditions d’utilisation

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales. Le site est normalement accessible à tout moment. Toutefois, l’éditeur peut être amené à interrompre temporairement l’accès (maintenance, mise à jour, incident technique) sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.

4) Description des services

Le site www.frenchement.fr a pour objet de présenter l’univers de Frenchement, ses produits (notamment affiches/prints et accessoires associés) et de permettre, le cas échéant, leur achat en ligne.

Les informations (textes, visuels, descriptifs, prix, disponibilités) sont communiquées avec soin, mais peuvent évoluer. En cas d’erreur manifeste, l’éditeur s’efforcera de la corriger dans les meilleurs délais.

5) Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (marques, logos, textes, photographies, illustrations, graphismes, mises en page, éléments visuels et sonores) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Frenchement ou font l’objet d’une licence d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

6) Responsabilité

L’éditeur ne saurait être tenu responsable :

• des dommages résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder (panne, interruption, bug, incompatibilité) ;
• de l’utilisation qui pourrait être faite des informations présentes sur le site ;
• des dommages indirects (perte de chance, perte de chiffre d’affaires, etc.).

Des liens vers des sites tiers peuvent être présents. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7) Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site et/ou d’une commande, Frenchement peut être amené à traiter des données personnelles (ex. : identité, coordonnées, adresse de livraison, historique de commandes, échanges SAV).

Finalités possibles

• gestion des commandes, paiements, livraisons, facturation ;
• relation client et service après-vente ;
• statistiques de vente et amélioration du site ;
• gestion des demandes via le formulaire de contact ;
• si applicable : envoi d’emails marketing (newsletter) lorsque vous y avez consenti.

Vos droits

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité, dans les conditions prévues par la loi.

Pour exercer vos droits : bonjour@frenchement.fr

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité

8) Cookies

Le site peut utiliser des cookies et traceurs (fonctionnement, mesure d’audience, personnalisation, publicité si applicable). Lors de votre première visite, un bandeau vous permet d’accepter, refuser ou paramétrer les cookies non essentiels.

Vous pouvez modifier vos préférences en matière de cookies à tout moment en cliquant sur Gérer les cookies .

9) Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux déterminés par les règles de procédure applicables.